Metsleauencouleur

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Boutique en ligne

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : juin 2025

1. Vendeur

Le présent site est exploité par :
[Prénom Nom]
[Adresse complète], Luxembourg
Email : [email de contact]

Ci-après désigné « le Vendeur ».

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont les suivants :

  • Œuvres originales — aquarelles uniques sur papier coton, vendues en un seul exemplaire.
  • Reproductions Fine Art— tirages d'art en édition limitée, imprimés sur papier Hahnemühle.
  • Produits dérivés — stickers, cartes postales et autres créations physiques.
  • Produits numériques — fichiers téléchargeables (textures, affiches PDF, etc.).

Les photographies des œuvres sont reproduites aussi fidèlement que possible. De légères variations de couleur peuvent exister selon les écrans.

3. Prix

Tous les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA luxembourgeoise applicable). Les frais de livraison sont calculés et affichés au moment de la commande, selon la destination et le format choisi.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les commandes sont facturées sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation.

4. Commande

Pour passer commande, le Client sélectionne le ou les produits souhaités, choisit le format et le pays de livraison, puis valide son panier. La commande est définitivement enregistrée après confirmation du paiement par Stripe.

Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé automatiquement à l'adresse fournie lors du paiement.

5. Paiement

Le paiement est sécurisé et traité par Stripe. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), Apple Pay, Google Pay.

Les coordonnées bancaires du Client ne transitent jamais par le site et ne sont pas conservées par le Vendeur.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées depuis le Luxembourg par voie postale dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés après confirmation du paiement. Les œuvres originales et reproductions sont expédiées soigneusement emballées et protégées.

Les pays desservis et les frais appliqués sont précisés dans le panier. Pour toute destination non listée, contactez-nous avant de passer commande.

En cas de retard de livraison imputable au transporteur, le Vendeur ne pourra être tenu responsable. Une réclamation devra être adressée directement à l'opérateur postal.

7. Droit de rétractation

Conformément à la Directive européenne 2011/83/UE transposée en droit luxembourgeois, le Client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande, sans avoir à justifier sa décision.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par email à [email de contact]avant l'expiration du délai. Les frais de retour sont à la charge du Client. L'article doit être retourné dans son état d'origine. Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du retour.

Exceptions au droit de rétractation :

  • Produits numériques— le droit de rétractation ne s'applique pas dès lors que le téléchargement a commencé avec l'accord exprès du Client.
  • Œuvres originales uniques— le droit de rétractation s'applique normalement ; l'œuvre doit être retournée en parfait état, emballée avec le même soin.

8. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres présentées sur ce site sont la propriété exclusive du Vendeur et protégées par le droit d'auteur. La vente d'une œuvre — originale ou reproduction — ne transfère pas les droits de reproduction, d'exposition publique ou d'exploitation commerciale.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est interdite.

9. Données personnelles

Les données collectées lors d'une commande (nom, adresse, email) sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison de la commande. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour exercer vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

10. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit luxembourgeois. En cas de litige, le Client est invité à contacter le Vendeur en premier lieu pour trouver une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, les tribunaux luxembourgeois seront seuls compétents. Les consommateurs résidant dans l'UE peuvent également recourir à la plateforme de résolution en ligne des litiges de la Commission européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.

Ce document est fourni à titre indicatif. Il est recommandé de faire valider ces conditions par un professionnel du droit avant leur mise en ligne.